Notre cabinet publie, chaque année, aux éditions Kluwer, le Mémento de l’environnement, qui constitue le seul ouvrage publié annuellement en matière de droit de l’environnement en Région wallonne et Région bruxelloise. Cette publication annuelle nous permet d’être le plus à jour possible dans ces matières. Vous trouverez plus d’information au sujet de cet ouvrage sur le site de Kluwer.

Les membres du cabinet publient, par ailleurs, régulièrement des articles ou des contributions scientifiques relatifs à nos matières de prédilection. Citons notamment :

Frédéric De Muynck :

  • « La réforme du CoBAT (et de l’OPE), le point sur l’évaluation des incidences », L’actualité du secteur public – IFE News, janvier 2019, en collaboration avec Y. Mossoux : https://secteurpublic.ifebenelux.com/2019/01/07/la-reforme-du-cobat-et-de-lope-le-point-sur-levaluation-des-incidences/

  • « La politique bruxelloise de l’eau (2014-2017) », RDIR, 2017/4, pp. 283-295.

  • Dans Le droit bruxellois – Un bilan après 25 ans d’application (1989 – 2014), ss. dir. P.-O. de Broux, B. Lombaert, D. Yernault, Bruylant, 2016 :

      • « Les permis et certificats d’urbanisme et de lotir », pp. 615-652, en collaboration avec Olivier Legrand.
      • « La conservation de la nature », pp. 853-872.
      • « La politique bruxelloise de l’eau », pp. 919-938.

  • « L’arrêté du 26 septembre 2013 relatif aux charges d’urbanisme imposées à l’occasion de la délivrance des permis d’urbanisme », Jurim Pratique, 2015/2, pp. 7-27, en collaboration avec M. Kestemont.

  • « Le décret wallon du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d’intérêt général – Retour sur le tragique destin d’un mouton à cinq pattes », P., 2013/4, pp. 410-435.

  • « Les changements apportés en matière de protection du patrimoine immobilier par l’ordonnance du 15 mars 2013 modifiant le CoBAT », L’actualité du secteur public – IFE News, mai 2013 : http://secteurpublic.ifebenelux.com/2013/04/24/les-changements-apportes-en-matiere-de-protection-du-patrimoine-immobilier-par-lordonnance-du-15-mars-2013-modifiant-le-cobat-article/

  • « Les conditions assortissant les permis – Etat des lieux », , 2011, pp. 249-264, en collaboration avec M. Karolinski et M. Kestemont.

Michel Karolinski :

  • L’enseignement communal, Vanden Broele, éditions 2019 à 2021 en collaboration avec R.-M. Braeken.

  • « Aspects jurisprudentiels de l’évaluation des élèves au temps du coronavirus », Scolanews, 2021, Liv. 2, p. 1.

  • « Changement d’affectation d’un membre du personnel titulaire d’une fonction de promotion ; pas de demande avant d’avoir exercé effectivement la fonction durant trois ans », Scolanews, 2021, Liv. 1, p. 4.

  • « Le droit bruxellois des déchets », in Le droit bruxellois – Un bilan après 25 ans d’application (1989 – 2014), ss. dir. P.-O. de Broux, B. Lombaert, D. Yernault, Bruylant, 2016, p. 829.

  • « La Cour de cassation aux prises avec l’abandon de déchets par des particuliers », note sous Cass., 25 octobre 2012, D.P.K., 2013, p. 469.

  • « Les conditions assortissant les permis – Etat des lieux », Amén., 2011, pp. 249-264, en collaboration avec M. Kestemont et F. De Muynck.

Benoit Gors :

  • « Le retrait-réfection d’une décision confirmée sur recours par ‘effet du décret, un carrousel sans fin ? », Obs. sous les arrêts du Conseil d’État du 11 février 2020, Subay, n° 247.031 et n° 247.032, Amén. 2021/2, pp. 87-93.

  • « Considérations sur les conditions et charges assortissant la donation royale », in L’environnement, le droit et le magistrat. Mélanges en l’honneur de Benoît Jadot, Bruxelles, Bruylant, 2021, pp. 795-817.

  • « La gestion et l’assainissement des sols pollués en Région bruxelloise à l’aune de l’ordonnance du 23 juin 2017 », Amén., 2021/3, pp. 166-191, en collaboration avec Courtois et A. Devillé.

  • « La gestion et l’assainissement des sols pollués en Région bruxelloise », Guide de droit immobilier, vol. 96, Liège, Kluwer, 2021, VII.4.3.2.0.-1 à VII.4.3.2.5.-4, en collaboration avec Courtois et A. Devillé.

  • Le Conseil d’État, Bruxelles, Larcier, 2020, 692 p., en collaboration avec D. Renders.

  • « Suspension du marché », C.P., 2020/1, pp. 163-164, en collaboration avec C. Courtois.

  • Borres et B. GORS, « Indemnisation du soumissionnaire évincé », M.C.P., 2020/1, pp. 89-90, en collaboration avec M. Borres.

  • Commentaire article par article du Code du développement territorial (CoDT), Bruxelles, Politeia, 2017-2020, 3 classeurs, co-responsable d’édition avec L. Vansnick.

  • Les biens de l’administration, Bruxelles, Bruylant, 2014, 177 p. , en collaboration avec D. Renders.

  • Droit administratif, t. III, Bruxelles, Larcier, 2010, 528 p., en collaboration avec Renders, Th. Bombois, Ch. Thiebaut et L. Vansnick.

Vanessa Rigodanzo :

  • « Vers une inscription de l’état d’urgence dans la Constitution belge? Poursuite d’une discussion entamée en 1831 », en collaboration avec J. Van Vyve, in La Pandémie de Covid-19 face au droit – Analyse et perspective d’une crise et de ses lendemains, Anthemis, 2022.

  • « La scission de la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde dans la sixième réforme de l’Etat », en collaboration avec E. Slautsky in La sixième réforme de l’Etat (2012-2013) : Tournant historique ou soubresaut ordinaire ? Anthemis, 2013.

  • Le régime disciplinaire des agents communaux et des C.P.A.S., en collaboration avec B. Lombaert, Kluwer, Collection Pratique du droit, 2013.

  • « La gestion « privée » du stationnement dépénalisé – Un laboratoire de développement de partenariats public privé (P.P.P.) au niveau local », en collaboration avec B. Lombaert, Dr. Comm., 2009/3, pp. 4 à 10.

  • Eléments du droit de la fonction publique, en collaboration avec B. Lombaert et I. Mathy, Kluwer, Collection Pratique du droit, 2007, 262 p.

  • « Quelques mises au point relatives au stationnement sur la voirie publique », note sous J.P. Wavre, 1er canton, 19 janvier 2006,R.D. 2007, liv. 124-125, pp. 239 à 253.

  • « Les modes de désignation des organes communaux et provinciaux », en collaboration avec B. Lombaert, in La réforme du Code de la démocratie locale, dr. commun. 2007, liv. 2-3, pp.4 à 17.

Lara Thommès :

  • Depuis 2023, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

  • « Les outils de mobilité douce réglementés en droit bruxellois », in -O. de BROUX, B. LOMBAERT, D. YERNAULT (dir), Le droit bruxellois.

  • Un bilan après 25 ans d’application (1989-2014), Bruxelles, Larcier, 2015, 1125 et s.Carte blanche dans Le Soir : « Dans une société cernée par la crise et l’austérité, notre Etat de droit est en péril » – 9 septembre 2016.

  • Co-auteur du Livre blanc « Le droit de l’urbanisme et de l’environnement à l’épreuve du Covid-19 » (avec Philippe COENRAETS, Ludovic BURNON et Ilias NAJEM), Bruxelles, Larcier – mai 2020.

Camille Courtois :

  • Depuis 2019, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

  • COURTOIS, C., « L’efficacité énergétique des monuments résiste-t-elle aux défis du changements climatiques ? », Amén., 2022/2, pp. 90-98.

  • COURTOIS, C., DEVILLÉ, A., et GORS, B., « La gestion et l’assainissement des sols pollués en Région bruxelloise », Guide de droit immobilier, vol. 96, Liège, Kluwer, 2021, VII.4.3.2.0.-1 à VII.4.3.2.5.-4.

  • GORS, B., COURTOIS, C., et DEVILLÉ, A., « La gestion et l’assainissement des sols pollués en Région bruxelloise à l’aune de l’ordonnance du 23 juin 2017 », Amén., 2021/3, pp. 166-191.

  • COURTOIS, C., et GORS, , « Suspension du marché », M.C.P., 2020/1, pp. 163-164.

  • COURTOIS, C., « Le Comité parlementaire chargé du suivi législatif », Courrier hebdomadaire, n° 2375, 2018.

  • DE MUYNCK, F., KAROLINSKI, M., BORRES,, COURTOIS, C., MORELLI, J., et MOSSOUX, Y.,Mémento de l’environnement 2018 (Régions wallonne et bruxelloise), sous la dir. de F. DE MUYNCK et M. KAROLINSKI, Waterloo, Kluwer, 2017.

  • COURTOIS, C., et KAROLINSKI, M., « Exclusion définitive d’un élève – de l’importance de motiver la proportion de la sanction », Scolanews, 2017, liv. 9, pp. 1 à 3.

Alexandre Devillé :

  • Depuis 2020, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

  • COURTOIS, C., DEVILLÉ, A., et GORS, B., « La gestion et l’assainissement des sols pollués en Région bruxelloise », Guide de droit immobilier, vol. 96, Liège, Kluwer, 2021, VII.4.3.2.0.-1 à VII.4.3.2.5.-4.

  • GORS, B., COURTOIS, C., et DEVILLÉ, A., « La gestion et l’assainissement des sols pollués en Région bruxelloise à l’aune de l’ordonnance du 23 juin 2017 », Amén., 2021/3, pp. 166-191.

Florence Claes :

  • Depuis 2020, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

  • CLAES, F., « Constat d’illégalité d’une décision de refus de changement d’affectation et indemnité réparatrice – Lien de causalité entre l’illégalité constatée et le préjudice subi – Perte d’une chance – C.E., arrêt n° 251.144 du 29 juin 2021 », Scolanews, 2022/3, pp. 1 à 3.

Bruno Terlinden :

  • Depuis 2023, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

François Lorand :

  • Depuis 2021, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

Pauline Vande Walle :

  • Depuis 2021, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement : GORS, B., KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.

  • GORS , B. et VANDE WALLE, P., « Quand le contrat de gestion de la STIB fait une halte au Conseil d’Etat. Retour sur la nature juridique d’un acte atypique », C.P., 2023, pp. 149-167.

Alexis Mulas :

  • Depuis 2024, participation à la mise à jour annuelle du Mémento de l’environnement: GORS, , KAROLINSKI, M., et DE MUYNCK, F. (dir.), Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise), Waterloo, Kluwer.